Une voiture valaisanne passe par une petite douane avec de grands crus
Les douaniers suisses ont découvert une importation de vins prestigieux par un poste genevois inoccupé. Le propriétaire de la marchandise avait engagé un chauffeur pour le transport depuis la France.
Lors d’un contrôle mobile en juin 2022 à Perly dans le canton de Genève, les collaborateurs de l’Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF) ont intercepté un véhicule immatriculé dans le canton du Valais. À bord se trouvaient le conducteur, un Espagnol âgé de 63 ans, et son passager, un Suisse âgé de 53 ans.
L’inspection du véhicule a permis de découvrir 12 bouteilles de vins issus de grands crus d’une valeur de plus d’une centaine de milliers de francs pour lesquelles aucune formalité douanière n’avait été accomplie. Le passager a indiqué que les bouteilles de vin lui appartenaient et qu’il avait l’intention de les dédouaner le lendemain à la douane de Martigny.
Plusieurs milliers de francs d'amendes
Une enquête a été ouverte par l’Antifraude douanière. Il s’est avéré que le passager avait employé un comparse afin que celui-ci le conduise en France pour récupérer des caisses de vin dans les locaux d’une entreprise française.
Au retour, le conducteur a pris la direction de Genève. Juste avant de passer la douane de Bardonnex, le passager a indiqué au chauffeur de sortir de l’autoroute et de rentrer en Suisse par le poste de Perly, un passage douanier non gardé. Le conducteur avait été recruté et rémunéré spécifiquement pour ce transport. La marchandise était destinée à être revendue.
En mandatant le chauffeur pour ce transport, le propriétaire des bouteilles a commis une infraction à la loi sur les douanes et à la loi sur la TVA. Outre les redevances dues, les deux protagonistes devront s’acquitter d’amendes pouvant atteindre plusieurs milliers de francs chacune.
